Mentions légales
Les informations que la loi impose de publier sur l'éditeur et l'hébergeur du site Harmony CO2.
Dernière mise à jour : 22 septembre 2026
Éditeur du site
- Association : à compléter
- Forme juridique : à compléter
- Siège : à compléter
- Contact : à compléter
- Directeur ou directrice de la publication : à compléter
Hébergement
Le site est hébergé par à compléter.
Les données (événements, mandat, historique des bilans) sont stockées chez Supabase, dans la région suivante : à compléter.
Objet du site
Harmony CO2 permet aux associations de calculer un bilan carbone, de suivre leurs événements et de présenter les membres de leur mandat. Les résultats sont des estimations fournies à titre indicatif : ils ne constituent pas un bilan réglementaire.
Sources des données d'émissions
Les facteurs d'émission proviennent de l'API publique Impact CO2 de l'ADEME. L'éditeur n'est pas responsable de leur exactitude ni de leurs évolutions.
Propriété intellectuelle
Le logo, les textes, les illustrations et le code du site sont la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite. Les photos des membres et les images des événements restent la propriété de leurs auteurs et sont publiées avec leur accord.
Responsabilité
L'éditeur s'efforce de garder le site accessible et à jour, sans garantie de disponibilité continue. Il ne peut être tenu responsable d'un dommage résultant de l'utilisation du site ou de l'indisponibilité d'un service tiers (Discord, Supabase, Impact CO2).
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles et l'usage des cookies sont détaillés dans la politique de confidentialité.
Droit applicable
Le site est soumis au droit français. Tout litige relève des tribunaux français.